Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CARUEL
Numéro de dépôt :
1302931
Date de dépôt :
09/03/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/03/1995
Présentation de la marque CHATEAU CARUEL
Déposée le 9 mars 1985 par AUDUTEAU Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CARUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CARUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARUEL est expirée depuis le 9 mars 1995.
AUDUTEAU Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34